Coordonnées
Nom ou raison sociale : Grandir à Vue d’œil – EURL SCAPAD
Adresse : 8 CRS DE VERDUN – 33000 BORDEAUX
E-mail : contact@grandiravuedoeil.com
Téléphone : 05 56 30 91 38
Siège social : 8 CRS DE VERDUN 33000 BORDEAUX
N° SIRET de l’établissement : 50844650700016
N° d’assujetissement à la TVA : FR 80 508446507
Directeur de rédaction et de publication : DESSALLE Arnaud
Prestataire
Propriété intellectuelle
La structure générale du Site, ainsi que les textes, photographies, graphiques, images, logos, marques, sons et vidéos la composant, cette liste n’étant pas exhaustive, sont la propriété de Grandir à Vue d’œil.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le Site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de Grandir à Vue d’œil est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.
Droit de réponse sur le site
Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site dispose d’un droit de réponse, des demandes de correction ou de suppression du message qu’elle peut adresser au siège de la société.
La demande d’exercice du droit de réponse adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de 3 mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.
Droit d’accès et de rectification
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les personnes dont les données personnelles ont été collectées bénéficient d’un droit d’accès, de vérification, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé par courrier à l’adresse suivante : Grandir à Vue d’œil – 8 CRS DE VERDUN 33000 BORDEAUX Ou par courriel à l’adresse : contact@grandiravuedoeil.com
Modification des mentions légales
La société Grandir à Vue d’œil se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement.
Droit applicable en cas de litige
Le droit applicable est le droit français. En cas de litige entre la société Grandir à Vue d’œil et tout tiers du fait du présent Site, la juridiction compétente sera celle dont ressort le siège social de la société Grandir à Vue d’œil.
Crédits photos
Grandir à Vue d’œil